Déposée le 18 décembre 1992 par la société CARDIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE),
la marque française « TISSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la société CARDIAL domicilié(e) 28 rue de la Télématique B.P. 746, 42950 SAINT-ETIENNE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 982 697 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence CHAPPAT CARDIAL S.A. - France.
La marque TISSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSELINE est expirée depuis le 18 décembre 2002.
CARDIAL a également déposé les autres marques suivantes : DIALINE
CARDIAL - 28 rue de la Télématique B.P. 746, 42950 SAINT-ETIENNE Cedex 9 - France - SIREN 338982697
Florence CHAPPAT CARDIAL S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Produits pharmaceutiques Appareils et produits chirurgicaux, médicaux, prothèses et implants chirurgicaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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